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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3469585
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2026
Marque figurative de VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL domicilié(e) 8 place Bellecour - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 596 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469585.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : MERE VICTORINE , LE PRINTEMPS GOURMAND JEAN-PAUL PIGNOL , , PIGNOL


VITAL ET JEAN PAUL PIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 8 place Bellecour - 69002 - LYON - France - SIREN 351596796


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635837 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services de livraison de produits alimentaires, livraison à domicile de produits alimentaires, repas.